Permis de construire – Logements
Lotis Le Clos Geoffray - Lot N_
00132520A0011
Terminé
le 17 septembre 2020
3 logements
260 m² habitables
567 m² terrain
Rignieux-Le-Franc (01 80)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 septembre 2020
3
Ouverture chantier
17 mai 2021
4
Achèvement
29 août 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rignieux-Le-Franc (01325)
- Adresse
-
Lotis Le Clos Geoffray - Lot N_
Lieu-dit : CHEMIN DE LA VIGNE
01 80 Rignieux-Le-Franc - Parcelle(s)
- ZE 692
- Superficie terrain
- 567 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01 40 Chatillon-Sur-Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 260 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL