Permis de construire – Logements
265 Cheminement Des Charmilles
00132522A0008
Terminé
le 05 octobre 2022
1 logement
23 m² habitables
44 670 m² terrain
Rignieux-Le-Franc (01800)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 octobre 2022
3
Ouverture chantier
02 février 2023
4
Achèvement
21 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rignieux-Le-Franc (01325)
- Adresse
-
265 Cheminement Des Charmilles
01800 Rignieux-Le-Franc - Parcelle(s)
-
0A 41
0A 40
0A 42 - Superficie terrain
- 44 670 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES CHARMILLES SUR FOURCHE
- SIREN
- 912495793,0
- SIRET
- 91249579300016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 75013 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 91 | 23 | 122 | — | — |
| Locaux | 346 | — | — | 3 | 122 |
| Agriculture | — | 122 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL