Permis de construire – Logements
LOT 4 Le Domaine Du Morillon
00132522A0020
Terminé
le 23 mars 2023
1 logement
81 m² habitables
409 m² terrain
Rignieux Le Franc (01800)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 mars 2023
3
Ouverture chantier
29 janvier 2024
4
Achèvement
17 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rignieux Le Franc (01325)
- Adresse
-
LOT 4 Le Domaine Du Morillon
01800 Rignieux Le Franc - Parcelle(s)
- ZE 739
- Superficie terrain
- 409 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69100 Villeurbanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 81 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL