Permis de construire – Logements
Lotissement Le Domaine De
00132524A0002
Commencé
le 29 juillet 2024
7 logements
645 m² habitables
1 573 m² terrain
Rignieux-Le-Franc (01800)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
29 juillet 2024
3
Ouverture chantier
05 février 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rignieux-Le-Franc (01325)
- Adresse
-
Lotissement Le Domaine De
01800 Rignieux-Le-Franc - Parcelle(s)
-
ZE 771
ZE 732 - Superficie terrain
- 1 573 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARVE LOTISSEMENTS
- SIREN
- 433696127,0
- SIRET
- 43369612700052,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01400 Chatllon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 645 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL