Permis de construire – Logements
30 All E Du Verger
00132525A0004
Annulé
le 28 novembre 2025
1 logement
8 497 m² terrain
Rignieux-Le-Franc (01800)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
28 novembre 2025
3
Ouverture chantier
02 décembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rignieux-Le-Franc (01325)
- Adresse
-
30 All E Du Verger
01800 Rignieux-Le-Franc - Parcelle(s)
-
ZB 123
ZB 153
ZB 152 - Superficie terrain
- 8 497 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01800 Meximieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 298 | — | — |
| Locaux | 298 | — | — | — | 298 |
| Agriculture | — | 298 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL