Permis de construire – Logements
00132821V0010
00132821V0010
Terminé
le 21 février 2022
5 logements
444 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 février 2022
3
Ouverture chantier
27 septembre 2022
4
Achèvement
20 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- None (01328)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- SIREN
- 760200295,0
- SIRET
- 76020029500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 444 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL