Permis de construire – Logements
3 Rue Adolphe Appian
00132922A0002
Terminé
le 31 mars 2022
1 logement
2 135 m² terrain
Rossillon (01510)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
31 mars 2022
3
Ouverture chantier
20 novembre 2022
4
Achèvement
01 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rossillon (01329)
- Adresse
-
3 Rue Adolphe Appian
01510 Rossillon - Parcelle(s)
- B 380
- Superficie terrain
- 2 135 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01510 Rossillon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 135 | — | — |
| Locaux | 135 | — | — | — | 135 |
| Agriculture | — | 135 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL