Permis de construire – Logements
St Benigne
00133722D0022
Commencé
le 07 mars 2023
1 logement
90 m² habitables
819 m² terrain
St Benigne (01190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 mars 2023
3
Ouverture chantier
26 mai 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- St Benigne (01337)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE VILLAGE
01190 St Benigne - Parcelle(s)
-
ZH 513
ZH 507 - Superficie terrain
- 819 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CJL
- SIREN
- 851969808,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69400 Villefranche-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL