Permis de construire – Logements
642 Chemin De La Bruyere -
00133922V0003
Terminé
le 27 mai 2022
1 logement
136 m² habitables
3 045 m² terrain
Saint Bernard (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
27 mai 2022
3
Ouverture chantier
27 novembre 2022
4
Achèvement
01 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Bernard (01339)
- Adresse
-
642 Chemin De La Bruyere -
01600 Saint Bernard - Parcelle(s)
-
AH 124
AH 43 - Superficie terrain
- 3 045 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69400 Villefranche Sur Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL