Permis de construire – Logements
43 Chemin Du Bourguignon
00133922V0018
Autorisé
le 12 septembre 2023
12 logements
993 m² habitables
4 758 m² terrain
Saint-Bernard (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Bernard (01339)
- Adresse
-
43 Chemin Du Bourguignon
01600 Saint-Bernard - Parcelle(s)
-
AM 28
AM 27 - Superficie terrain
- 4 758 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONTANEL IMMOBILIER
- SIREN
- 385335062,0
- SIRET
- 38533506200027,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69650 Quincieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 3
- T4
- 4
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | 993 | — | 120 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL