Permis de construire – Logements
12 B Rue Pasteur
00134520A0009
Terminé
le 24 février 2021
1 logement
104 m² terrain
Saint-Denis-En-Bugey (01 50)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
24 février 2021
3
Ouverture chantier
24 juin 2021
4
Achèvement
05 avril 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Denis-En-Bugey (01345)
- Adresse
-
12 B Rue Pasteur
01 50 Saint-Denis-En-Bugey - Parcelle(s)
- AI 47
- Superficie terrain
- 104 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ZEN
- SIREN
- 792450058,0
- SIRET
- 79245005800013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01500 Saint-Denis-En-Bugey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 115 | — | — |
| Locaux | 166 | — | — | 51 | 115 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL