Permis de construire – Logements
Rue Centrale
00135015D0017
Commencé
le 01 décembre 2015
11 logements
969 m² habitables
3 047 m² terrain
Saint-Etienne-Du-Bois (01370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
01 décembre 2015
3
Ouverture chantier
05 décembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Etienne-Du-Bois (01350)
- Adresse
-
Rue Centrale
01370 Saint-Etienne-Du-Bois - Parcelle(s)
-
B 324
B 322 - Superficie terrain
- 3 047 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 8
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 322 | 969 | — | 1 322 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL