Permis de construire – Logements
Chem Du Moulin Des Groboz
00135015D0028
Autorisé
le 12 novembre 2015
1 logement
3 999 m² terrain
Saint- Tienne-Du-Bois (01370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 novembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint- Tienne-Du-Bois (01350)
- Adresse
-
Chem Du Moulin Des Groboz
01370 Saint- Tienne-Du-Bois - Parcelle(s)
-
C 190
C 189
C 188 - Superficie terrain
- 3 999 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01370 Saint- Tienne-Du-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 422 | — | 41 | — | — |
| Locaux | 199 | — | — | 158 | 41 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL