Permis de construire – Logements
Saint-Germain-Sur-Renon
00135913V0002
Autorisé
le 12 mai 2013
1 logement
11 280 m² terrain
Saint-Germain-Sur-Renon (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 mai 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Germain-Sur-Renon (01359)
- Adresse
-
Lieu-dit : DOMAINE CARRET
01240 Saint-Germain-Sur-Renon - Parcelle(s)
- B 502
- Superficie terrain
- 11 280 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AUMACA
- SIREN
- 753025626,0
- SIRET
- 75302562600015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77230 Dammartin-En-Go Le
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 94 | — | 90 | 4 | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL