Permis de construire – Logements
St Jean De Gonville
00136021B0005
Commencé
le 11 juillet 2021
1 logement
129 m² habitables
St Jean De Gonville
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 juillet 2021
3
Ouverture chantier
28 juillet 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- St Jean De Gonville (01360)
- Adresse
-
None St Jean De Gonville - Parcelle(s)
- 0D 2646
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TOMMA
- SIREN
- 832569974,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39570 Montmorot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 129 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL