Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Du Mo
00136021B0006
Terminé
le 11 juillet 2021
1 logement
130 m² habitables
St Jean De Gonville (01630)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 juillet 2021
3
Ouverture chantier
28 juillet 2021
4
Achèvement
11 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- St Jean De Gonville (01360)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Du Mo
01630 St Jean De Gonville - Parcelle(s)
-
0D 2638
0D 2650 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FINANCIERE DUBRULLE
- SIREN
- 499995272,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 71580 Beaurepaire En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL