Permis de construire – Logements
Saint Jean Le Vieux
00136315A0022
Autorisé
le 14 avril 2016
1 108 m² habitables
917 m² terrain
Saint Jean Le Vieux (01640)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
14 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Jean Le Vieux (01363)
- Adresse
-
Saint Jean Le Vieux
Lieu-dit : GRANDE RUE
01640 Saint Jean Le Vieux - Parcelle(s)
-
AB 32
AB 33 - Superficie terrain
- 917 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 108 | — | — | — |
| Locaux | 790 | 382 | — | 790 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL