Permis de construire – Logements
112 Route De Bourg
00136315A0038
Autorisé
le 17 octobre 2015
2 logements
8 596 m² terrain
Saint Jean Le Vieux (01640)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 octobre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Jean Le Vieux (01363)
- Adresse
-
112 Route De Bourg
01640 Saint Jean Le Vieux - Parcelle(s)
-
AC 56
AC 31 - Superficie terrain
- 8 596 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE CLOS DE L'OISELON 15
- SIREN
- 811790898,0
- SIRET
- 81179089800019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01640 Saint Jean Le Vieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 126 | — | 114 | 12 | 114 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL