Permis de construire – Logements
Chem Du Bois Des Pelus
00136418D0003
Commencé
le 06 mars 2018
1 logement
22 m² habitables
3 323 m² terrain
Saint-Jean-Sur-Reyssouze (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
06 mars 2018
3
Ouverture chantier
17 mars 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Jean-Sur-Reyssouze (01364)
- Adresse
-
Chem Du Bois Des Pelus
Lieu-dit : LA FONTAINE DU RENARD
01560 Saint-Jean-Sur-Reyssouze - Parcelle(s)
-
C 602
C 601
C 600 - Superficie terrain
- 3 323 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01340 Bereziat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 136 | 22 | 48 | 47 | — |
| Locaux | 67 | — | — | 19 | 48 |
| Agriculture | — | 48 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL