Permis de construire – Logements
Route De Cuetant
00136521D0013
Autorisé
le 07 février 2022
8 logements
688 m² habitables
3 495 m² terrain
Saint-Jean-Sur-Veyle (01290)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Jean-Sur-Veyle (01365)
- Adresse
-
Route De Cuetant
01290 Saint-Jean-Sur-Veyle - Parcelle(s)
-
0C 618
0C 617
0C 620 - Superficie terrain
- 3 495 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 3C
- SIREN
- 822591459,0
- SIRET
- 82259145900018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01290 Saint-Jean-Sur-Veyle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 4
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 688 | — | — | — |
| Locaux | 220 | — | — | 220 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL