Permis de construire – Logements
1021 Route De Cuetant
00136524C0009
Autorisé
le 21 octobre 2024
3 logements
49 m² habitables
4 248 m² terrain
Saint-Jean-Sur-Veyle (01290)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
21 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Jean-Sur-Veyle (01365)
- Adresse
-
1021 Route De Cuetant
01290 Saint-Jean-Sur-Veyle - Parcelle(s)
-
0C 611
0C 1332 - Superficie terrain
- 4 248 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TL IMMO
- SIREN
- 927712786,0
- SIRET
- 92771278600015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01400 Sulignat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 502 | 49 | 166 | — | 166 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL