Permis de construire – Logements
Saint-Martin-De-Bavel
00137218A0001
Terminé
le 03 octobre 2018
1 logement
91 m² habitables
1 072 m² terrain
Saint-Martin-De-Bavel (01510)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
03 octobre 2018
3
Ouverture chantier
03 janvier 2019
4
Achèvement
02 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Martin-De-Bavel (01372)
- Adresse
-
Lieu-dit : SAINT MARTIN VILLAGE
01510 Saint-Martin-De-Bavel - Parcelle(s)
- A 1029
- Superficie terrain
- 1 072 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01510 Saint-Martin-De-Bavel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL