Permis de construire – Logements
288 Rte Des Combes
00137221A0013
Commencé
le 07 octobre 2021
1 logement
33 m² habitables
3 065 m² terrain
Saint-Martin-De-Bavel (01510)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 octobre 2021
3
Ouverture chantier
07 octobre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Martin-De-Bavel (01372)
- Adresse
-
288 Rte Des Combes
01510 Saint-Martin-De-Bavel - Parcelle(s)
- A 551
- Superficie terrain
- 3 065 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01510 Saint-Martin-De-Bavel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 33 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL