Permis de construire – Logements
6 Impasse Des Thilles Lot
00137320H0001
Terminé
le 06 avril 2020
1 logement
113 m² habitables
345 m² terrain
St Martin Du Fresne (01430)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 avril 2020
3
Ouverture chantier
02 novembre 2020
4
Achèvement
14 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- St Martin Du Fresne (01373)
- Adresse
-
6 Impasse Des Thilles Lot
01430 St Martin Du Fresne - Parcelle(s)
- ZA 527
- Superficie terrain
- 345 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL VIRGEOF
- SIREN
- 397444407,0
- SIRET
- 39744440700027,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL