Permis de construire – Logements
Chemin De La Mine
00137419D0014
Terminé
le 17 juillet 2019
1 logement
149 m² habitables
834 m² terrain
Saint-Martin-Du-Mont (01160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 juillet 2019
3
Ouverture chantier
17 juillet 2020
4
Achèvement
15 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Martin-Du-Mont (01374)
- Adresse
-
Chemin De La Mine
01160 Saint-Martin-Du-Mont - Parcelle(s)
- ZH 279
- Superficie terrain
- 834 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC HOLSTEIN GABET
- SIREN
- 452198708,0
- SIRET
- 45219870800011,0
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 01240 Marleiux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL