Permis de construire – Logements
0014 Montee De La Paroche
00137622A0014
Autorisé
le 06 septembre 2022
1 logement
105 m² habitables
1 525 m² terrain
Saint Maurice De Beynost (01700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Maurice De Beynost (01376)
- Adresse
-
0014 Montee De La Paroche
01700 Saint Maurice De Beynost - Parcelle(s)
- AB 264
- Superficie terrain
- 1 525 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 2A
- SIREN
- 890602162,0
- SIRET
- 89060216200012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69270 Fontaines-Saint-Martin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL