Permis de construire – Logements
Vc. 213
00138015D0001
Terminé
le 09 août 2015
4 logements
299 m² habitables
1 365 m² terrain
Saint-Nizier-Le-Bouchoux (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 août 2015
3
Ouverture chantier
20 juin 2016
4
Achèvement
15 janvier 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Nizier-Le-Bouchoux (01380)
- Adresse
-
Vc. 213
Lieu-dit : BEL AIR
01560 Saint-Nizier-Le-Bouchoux - Parcelle(s)
- ZX 132P
- Superficie terrain
- 1 365 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 299 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL