Permis de construire – Logements
Saint-Sulpice
00138712D0003
Terminé
le 20 février 2013
1 logement
57 m² habitables
1 084 m² terrain
Saint-Sulpice (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
20 février 2013
3
Ouverture chantier
02 mai 2013
4
Achèvement
02 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Sulpice (01387)
- Adresse
-
Lieu-dit : BELLEVUE
01340 Saint-Sulpice - Parcelle(s)
- A 463
- Superficie terrain
- 1 084 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71000 Sance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 | 57 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL