Permis de construire – Logements
Saint-Sulpice
00138713D0003
Terminé
le 07 septembre 2013
1 logement
142 m² habitables
1 440 m² terrain
Saint-Sulpice (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 septembre 2013
3
Ouverture chantier
15 octobre 2013
4
Achèvement
01 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Sulpice (01387)
- Adresse
-
Lieu-dit : BELLEVUE
01340 Saint-Sulpice - Parcelle(s)
- A 463P
- Superficie terrain
- 1 440 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01340 Marsonnas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 142 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL