Permis de construire – Logements
438 Voie Viaire Chossat
00138715D0005
Terminé
le 12 février 2016
1 logement
37 823 m² terrain
Saint Sulpice (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 février 2016
3
Ouverture chantier
21 février 2016
4
Achèvement
01 août 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Sulpice (01387)
- Adresse
-
438 Voie Viaire Chossat
01340 Saint Sulpice - Parcelle(s)
-
0A 429
0A 430
0A 417 - Superficie terrain
- 37 823 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69680 Chassieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 64 | — | 175 | 6 | — |
| Locaux | 224 | — | — | — | 175 |
| Agriculture | — | 175 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL