Permis de construire – Logements
Chemi De La Teppe
00138717D0007
Commencé
le 15 septembre 2017
2 logements
197 m² habitables
9 444 m² terrain
Saint Sulpice (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
15 septembre 2017
3
Ouverture chantier
09 avril 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Sulpice (01387)
- Adresse
-
Chemi De La Teppe
Lieu-dit : BRACANIERE
01340 Saint Sulpice - Parcelle(s)
- 0A 736
- Superficie terrain
- 9 444 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SC2S
- SIREN
- 830798278,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01851 Marboz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 197 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL