Permis de construire – Logements
Chemin De La Teppe
00138723D0001
Terminé
le 14 juin 2023
1 logement
101 m² habitables
701 m² terrain
Saint-Sulpice (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 juin 2023
3
Ouverture chantier
19 septembre 2023
4
Achèvement
05 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Sulpice (01387)
- Adresse
-
Chemin De La Teppe
01340 Saint-Sulpice - Parcelle(s)
- 0A 856
- Superficie terrain
- 701 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01960 Peronnas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 101 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL