Permis de construire – Logements
261 Rue Du Stade
00138815D0010
Annulé
le 19 juillet 2016
38 logements
1 913 m² habitables
11 223 m² terrain
Saint-Trivier-De-Courtes (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 juillet 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Trivier-De-Courtes (01388)
- Adresse
-
261 Rue Du Stade
Lieu-dit : LA DIME
01560 Saint-Trivier-De-Courtes - Parcelle(s)
-
C 1032
C 1034
C 735 - Superficie terrain
- 11 223 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE SOULY
- SIREN
- 819039579,0
- SIRET
- 81903957900019,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01230 Arandas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 38
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 38
- En résidence
- 38
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 36
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 913 | — | — | — |
| Locaux | 79 | 474 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL