Permis de construire – Logements
Champ De La Jeanne
00138817D0001
Terminé
le 03 novembre 2017
7 logements
611 m² habitables
3 585 m² terrain
Saint Trivier De Courtes (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 novembre 2017
3
Ouverture chantier
02 juillet 2018
4
Achèvement
26 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Trivier De Courtes (01388)
- Adresse
-
Champ De La Jeanne
01560 Saint Trivier De Courtes - Parcelle(s)
- 0D 1173
- Superficie terrain
- 3 585 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- SIREN
- 760200295,0
- SIRET
- 76020029500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 01009 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 611 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL