Permis de construire – Logements
331 Route De Courtes
00138817D0002
Autorisé
le 31 octobre 2017
2 logements
3 915 m² terrain
Saint Trivier De Courtes (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
31 octobre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Trivier De Courtes (01388)
- Adresse
-
331 Route De Courtes
Lieu-dit : CHAMP MARIA
01560 Saint Trivier De Courtes - Parcelle(s)
-
0C 187
0C 188
0C 189 - Superficie terrain
- 3 915 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- None Geneve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 332 | — | 332 | — | 332 |
| Locaux | 130 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL