Permis de construire – Logements
266 Rue Du Champ De La Jeanne
00138821D0015
Terminé
le 07 décembre 2021
4 logements
969 m² habitables
Saint Trivier De Courtes (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 décembre 2021
3
Ouverture chantier
06 mai 2022
4
Achèvement
22 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Trivier De Courtes (01388)
- Adresse
-
266 Rue Du Champ De La Jeanne
01560 Saint Trivier De Courtes - Parcelle(s)
- 0D 1273
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AGES &VIE HABITAT
- SIREN
- 493481204,0
- SIRET
- 49348120400037,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 969 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL