Permis de construire – Logements
3335 Route De Lyon
00138921V0047
Autorisé
le 06 juillet 2021
2 logements
1 997 m² terrain
Saint Trivier Sur Moignans (01990)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 juillet 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint Trivier Sur Moignans (01389)
- Adresse
-
3335 Route De Lyon
Lieu-dit : BAS MONTAGNEUX
01990 Saint Trivier Sur Moignans - Parcelle(s)
- 0E 265
- Superficie terrain
- 1 997 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01990 St Trivier Sur Moignans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 70 | — | 180 | — | — |
| Locaux | 180 | — | — | — | 180 |
| Agriculture | — | 180 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL