Permis de construire – Logements
200 Route De Villefranche
00138922V0009
Commencé
le 10 octobre 2022
1 logement
96 m² habitables
272 m² terrain
Saint-Trivier-Sur-Moignans (01990)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 octobre 2022
3
Ouverture chantier
15 août 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Trivier-Sur-Moignans (01389)
- Adresse
-
200 Route De Villefranche
01990 Saint-Trivier-Sur-Moignans - Parcelle(s)
-
0C 1357
0C 1358 - Superficie terrain
- 272 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69400 Villefranche Sur Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL