Permis de construire – Logements
Le Village
00138924V0002
Autorisé
le 27 décembre 2024
33 logements
2 126 m² habitables
2 313 m² terrain
Saint-Trivier-Sur-Moignans (01990)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
27 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Trivier-Sur-Moignans (01389)
- Adresse
-
Le Village
01990 Saint-Trivier-Sur-Moignans - Parcelle(s)
- 0C 923
- Superficie terrain
- 2 313 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AR ST TRIVIER 25
- SIREN
- 909547960,0
- SIRET
- 90954796000015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69100 Villeurbanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 33
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 33
- Collectifs hors résidence
- 33
Répartition par pièces
- T2
- 12
- T3
- 14
- T4
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL