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Permis de construire – Logements

Rue Claires Fontaines

00139020A0024
Terminé
le 11 janvier 2021
14 logements 1 057 m² habitables 1 733 m² terrain Saint-Vulbas (01 15)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 janvier 2021
3
Ouverture chantier
29 juin 2021
4
Achèvement
16 mars 2023

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Saint-Vulbas (01390)
Adresse
Rue Claires Fontaines
01 15 Saint-Vulbas
Parcelle(s)
0A 749
0A 752
0A 755
Superficie terrain
1 733 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCCV CARRE NATURE
SIREN
890508047,0
SIRET
89050804700010,0
Code APE
41.10A
Code juridique
6599,0
Adresse
01150 Lagnieu
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
14
Logements individuels
Logements collectifs
14
Collectifs hors résidence
14

Répartition par pièces

T1
1
T2
5
T3
6
T4
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 057

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Garage

Annexes

Garage

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juillet 2021
Dernière mise à jour
Avril 2023

Données issues de la base SITADEL