Permis de construire – Logements
Impasse De Charmoy - Lot A
00139023A0025
Commencé
le 12 juillet 2024
1 logement
96 m² habitables
1 177 m² terrain
Saint-Vulbas (01150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 juillet 2024
3
Ouverture chantier
01 octobre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Vulbas (01390)
- Adresse
-
Impasse De Charmoy - Lot A
Lieu-dit : LIEU-DIT ""AU VILLAGE""
01150 Saint-Vulbas - Parcelle(s)
-
0B 1727
0B 1741
0B 1744 - Superficie terrain
- 1 177 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01150 Saint-Vulbas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL