Permis de construire – Logements
Au Bourg
00139717B0016
Autorisé
le 18 juin 2018
20 logements
1 357 m² habitables
2 999 m² terrain
Sauverny (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Sauverny (01397)
- Adresse
-
Au Bourg
Lieu-dit : ROUTE DE LA VIE BORGNE
01220 Sauverny - Parcelle(s)
- AB 113
- Superficie terrain
- 2 999 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMOTIS SAS
- SIREN
- 801627233,0
- SIRET
- 80162723300019,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74370 Epagny Metz-Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 6
- T4
- 7
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 357 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL