Permis de construire – Logements
Rue Des Plantages
00139914B0010
Terminé
le 05 août 2014
17 logements
1 040 m² habitables
Segny (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
05 août 2014
3
Ouverture chantier
05 juin 2015
4
Achèvement
08 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Segny (01399)
- Adresse
-
Rue Des Plantages
01170 Segny - Parcelle(s)
-
AK 246
AK 179 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C3Z
- SIREN
- 795147552,0
- SIRET
- 79514755200017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 01280 PraãÂVessin-MoaãÂNs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 040 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL