Permis de construire – Logements
Rue Des Plantages
00139915B0003
Commencé
le 10 septembre 2015
11 449 m² habitables
28 175 m² terrain
Segny (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 septembre 2015
3
Ouverture chantier
28 novembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Segny (01399)
- Adresse
-
Rue Des Plantages
Lieu-dit : FONTAILLON
01170 Segny - Parcelle(s)
-
AK 125
AH 1 - Superficie terrain
- 28 175 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- SIREN
- 779306471,0
- SIRET
- 77930647100037,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 11 449 | — | — | — |
| Locaux | — | 798 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL