Permis de construire – Logements
Chem Des Landes
00139917B0001
Terminé
le 25 avril 2017
30 logements
2 307 m² habitables
6 865 m² terrain
Segny (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
25 avril 2017
3
Ouverture chantier
05 février 2018
4
Achèvement
19 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Segny (01399)
- Adresse
-
Chem Des Landes
01170 Segny - Parcelle(s)
- AK 14
- Superficie terrain
- 6 865 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- SIREN
- 760200295,0
- SIRET
- 76020029500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 30
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- 22
- Individuels groupés
- 8
- Collectifs hors résidence
- 22
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 307 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL