Permis de construire – Logements
Rte De Versonnex
00139917B0005
Terminé
le 07 juin 2017
4 logements
350 m² habitables
Segny (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
07 juin 2017
3
Ouverture chantier
21 novembre 2017
4
Achèvement
30 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Segny (01399)
- Adresse
-
Rte De Versonnex
01170 Segny - Parcelle(s)
- AC 71
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'OREE DU PARC
- SIREN
- 830142410,0
- SIRET
- 83014241000018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69780 Mions
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 350 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL