Permis de construire – Logements
Route De Versonnex
00139918B0014
Commencé
le 05 octobre 2018
6 logements
552 m² habitables
693 m² terrain
Segny (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 octobre 2018
3
Ouverture chantier
12 décembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Segny (01399)
- Adresse
-
Route De Versonnex
Lieu-dit : LOT 6 'LE CLOS LISON'
01170 Segny - Parcelle(s)
- AC 64
- Superficie terrain
- 693 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MERCUEL
- SIREN
- 505192583,0
- SIRET
- 50519258300035,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 552 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL