Permis de construire – Logements
50 Rue Du Vieux Bourg
00139919B0001
Commencé
le 08 avril 2019
1 logement
76 m² habitables
460 m² terrain
Segny (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
08 avril 2019
3
Ouverture chantier
07 décembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Segny (01399)
- Adresse
-
50 Rue Du Vieux Bourg
01170 Segny - Parcelle(s)
-
AB 175
AB 173 - Superficie terrain
- 460 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SEGNY
- SIREN
- 210103990,0
- SIRET
- 21010399000011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 01170 Segny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
- Logements démolis
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 | 76 | 82 | 158 | 82 |
| Locaux | — | 72 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL