Permis de construire – Logements
Seillonnaz
00140019A0002
Commencé
le 17 août 2019
2 logements
153 m² terrain
Seillonnaz (01470)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 août 2019
3
Ouverture chantier
01 octobre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Seillonnaz (01400)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHOZAS
01470 Seillonnaz - Parcelle(s)
- C 184
- Superficie terrain
- 153 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU LAVOIR
- SIREN
- 832760029,0
- SIRET
- 83276002900013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01680 Lompnas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 228 | — | — |
| Locaux | 304 | — | — | — | 228 |
| Agriculture | — | 228 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL