Permis de construire – Logements
Chem Des Condemines
00140114B0010
Commencé
le 20 mars 2015
23 logements
2 259 m² habitables
10 026 m² terrain
Sergy (01630)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 mars 2015
3
Ouverture chantier
23 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Sergy (01401)
- Adresse
-
Chem Des Condemines
Lieu-dit : LE VEZELY
01630 Sergy - Parcelle(s)
- C 1833
- Superficie terrain
- 10 026 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RIP MACO
- SIREN
- 800597999,0
- SIRET
- 80059799900013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 01280 Prevessin-Mo Ns
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- 16
- Individuels groupés
- 7
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 8
- T4
- 4
- T6+
- 7
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 259 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL